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Conditions Générales

1. INTRODUCTION
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET D'UTILISATION

Le présent document (et tout document mentionné ci-après) établit les conditions générales d'utilisation de ce site web (www.maevyconcept.com) ainsi que les conditions générales d'achat de produits par le biais de ce dernier (ci-après les « Conditions »).
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique de confidentialité (ci-après les « Politiques de protection des données ») avant d'utiliser ce site. En utilisant ce site ou en passant une commande sur ce dernier, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et par nos Politiques de protection des données. Si vous n'acceptez pas les Conditions et les Politiques de protection des données, veuillez ne pas utiliser ce site.
Les présentes Conditions peuvent faire l'objet de modifications. Il vous incombe de les consulter régulièrement, car les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de l'utilisation de ce site ou de la conclusion du Contrat (tel que décrit ci-dessous).
Pour toute question concernant les Conditions ou les Politiques de protection des données, veuillez nous contacter en complétant le formulaire prévu à cet effet.
L'exécution du Contrat (tel que décrit ci-dessous) peut être effectuée, au choix, dans l'une des langues dans lesquelles les Conditions sont disponibles sur ce site.

2. NOS COORDONNÉES
La vente de produits par le biais de ce site est réalisée sous le nom de « Maevy Concept » par SAS Maevy Concept dont le siège social est 6 rue Florac 13008 Marseille, FRANCE, inscrite au registre du commerce et des sociétés numéro 799 655 352 R.C.S. Marseille.
Adresse électronique : eshop@maevyconcept.com

3. VOS COORDONNÉES ET VOS VISITES SUR LE SITE WEB
Les informations ou données personnelles que vous nous communiquez seront traitées en vertu des Politiques de protection des données. En utilisant ce site, vous donnez votre accord au traitement de ces informations et coordonnées et vous déclarez que l'ensemble des informations ou coordonnées fournies sont véridiques et exactes.

4. UTILISATION DE NOTRE SITE WEB
En utilisant ce site et en passant des commandes sur celui-ci, vous vous engagez à :
i. Utiliser ce site uniquement afin d'effectuer des consultations ou de passer des commandes juridiquement valables.
ii. Ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses. S'il peut être considéré, dans la mesure du raisonnable, qu'une commande de cette nature a été passée, nous serons autorisés à l'annuler et à en informer les autorités compétentes.
iii. Nous fournir votre adresse électronique, votre adresse postale et/ou d'autres coordonnées correctes et exactes. De même, vous nous autorisez à utiliser ces données pour que nous puissions vous contacter dans le cadre de votre commande, le cas échéant (voir notre politique de confidentialité).
Vous ne pourrez pas passer de commande si vous ne nous communiquez pas toutes les données requises.
En passant une commande sur ce site, vous affirmez que vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous jouissez de la capacité juridique pour passer des contrats contraignants.

5. DISPONIBILITÉ DES SERVICES
Le service de livraison pour les produits proposés sur ce site est disponible en France uniquement.

6. VALIDATION DU CONTRAT
Les informations mentionnées dans les présentes Conditions et les données mentionnées sur ce site ne constituent pas une offre de vente mais une invitation à conclure un contrat. Aucun contrat ne sera passé entre vous et nous au regard des produits tant que nous n'aurons pas accepté expressément votre commande. Si votre commande n'est pas acceptée et que son montant a déjà été débité, vous serez intégralement remboursé.
Pour passer une commande, vous devrez suivre la procédure d'achat en ligne et cliquer sur « Autoriser paiement ». Suite à cela, vous recevrez un courrier électronique accusant réception de votre commande (« Confirmation de la commande »). Cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Votre commande constitue une offre que vous nous soumettez en vue d'acheter un ou plusieurs produits. Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation. Vous serez informé de notre acceptation par un courrier électronique vous confirmant que la commande a bien été expédiée (« Confirmation de livraison »). Le contrat d'achat d'un produit entre les parties (le « Contrat ») ne sera conclu qu'au moment de l'envoi de la Confirmation de livraison.
Seuls les produits concernés par la Confirmation de livraison constitueront l'objet du Contrat. Nous ne serons pas tenus de vous fournir tout produit n'ayant fait l'objet d'aucune commande jusqu'à ce que nous vous confirmions l'envoi de la commande dans une Confirmation de livraison.

7. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Toutes les commandes de produits sont soumises à la disponibilité de ces derniers. En ce sens, en cas de difficulté d'approvisionnement ou si les produits ne sont plus en stock, nous nous réserverons le droit de vous informer sur la possibilité de commander des produits de remplacement d'une qualité ou d'une valeur identique ou supérieure. Si vous ne souhaitez pas commander ces produits de remplacement, nous vous rembourserons tout montant éventuellement versé.

8. REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE
Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout produit de ce site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier. Bien que nous mettions toujours tout en œuvre pour traiter toutes les commandes, des circonstances exceptionnelles peuvent surgir et nous obliger à refuser une commande après vous avoir adressé la Confirmation de la commande. Nous nous réservons ce droit à tout moment.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers du retrait d'un produit de ce site, du retrait ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce site ou du non traitement d'une commande après avoir envoyé la Confirmation de la commande.

9. LIVRAISON
Sous réserve des dispositions de la clause 7 susmentionnée portant sur la disponibilité des produits, et sauf en cas de circonstances exceptionnelles, nous mettrons tout en œuvre pour exécuter la commande du ou des produits(s) visé(s) dans chaque Confirmation de livraison avant la date de livraison indiquée dans cette dernière ou, si aucune date de livraison n'est spécifiée, dans le délai estimé qui est indiqué au moment de choisir le mode de livraison et, dans tous les cas, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de Confirmation de la commande.
Des retards peuvent néanmoins se produire en cas de circonstances imprévues ou pour des raisons liées à la zone de livraison.
Si nous ne sommes pas en mesure de respecter la date de livraison pour quelque raison que ce soit, nous vous en informerons et vous proposerons soit de poursuivre le processus d'achat avec une nouvelle date de livraison, soit d'annuler votre commande et de vous rembourser l'intégralité du montant que vous avez payé. Veuillez tenir compte du fait qu'aucune livraison n'est préparée, le dimanche et les jours fériés,.
Aux fins des présentes Conditions, la « livraison » sera considérée comme ayant été effectuée, ou la commande sera considérée comme ayant été « livrée », au moment où vous ou un tiers que vous aurez désigné serez en possession matérielle des produits, laquelle se matérialisera par la signature de l'accusé de réception de la commande à l'adresse de livraison que vous nous aurez indiquée.

10. IMPOSSIBILITÉ DE LIVRAISON
En cas d'impossibilité de livrer votre commande, le transporteur se réserve le droit de déposer votre colis en bureau de poste ou en point relais selon le type de livraison. Dans le cas où votre colis n’est pas récupéré votre commande retournera à notre entrepôt.
Nous laisserons également un avis vous indiquant l'endroit où se trouve votre commande et la marche à suivre pour procéder à une nouvelle livraison.
Si vous ne vous trouvez pas au lieu de livraison au moment convenu, veuillez nous contacter pour organiser la livraison à une date ultérieure.
Si la commande n'a toujours pas pu être livrée, pour des raisons qui ne nous sont pas imputables, après un délai de 30 jours suivant la date à laquelle votre commande était disponible en vue de sa livraison, nous considèrerons que vous souhaitez mettre un terme au Contrat et celui-ci sera résilié. En conséquence de la résiliation du Contrat, nous vous rembourserons tous les montants versés, hors frais de livraison (pour une livraison express ou internationale), dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours à compter du moment où le Contrat sera considère comme étant résilié.
Veuillez tenir compte du fait que nous serons autorisés à vous facturer les éventuels frais de transport supplémentaires inhérents à la résiliation du Contrat.

11. TRANSFERT DES RISQUES ET DE LA PROPRIÉTÉ DES PRODUITS
Les produits seront sous votre responsabilité dès qu'ils vous auront été livrés, au sens des dispositions de la clause 9 ci-dessus.
Vous acquerrez la propriété des produits au moment où nous recevrons le paiement intégral de tous les montants dus à cet égard, y compris les frais de livraison, ou au moment de la livraison (au sens des dispositions de la clause 9 ci-dessus), si cette dernière se produit à une date ultérieure.

12. PRIX ET PAIEMENT
Le prix des produits sera celui indiqué à tout moment sur notre site, sauf en cas d'erreur manifeste. Des erreurs peuvent se produire en dépit de tous nos efforts afin de nous assurer que les prix indiqués sur le site sont exacts. Si nous décelons une erreur dans le prix du ou des produits (s) que vous avez commandé (s), nous vous en informerons dans les plus brefs délais et vous proposerons soit de confirmer votre commande au prix correct, soit d'annuler cette commande. Si nous n'arrivons pas à vous contacter, la commande sera considérée comme annulée et nous vous rembourserons l'intégralité des montants payés.
Nous ne sommes pas tenus de vendre un produit à un prix inférieur erroné (et ce même après vous avoir envoyé une Confirmation d'expédition), si l'erreur est manifeste et sans ambigüité et si vous êtes raisonnablement en mesure de l'identifier comme telle.
Les prix affichés sur notre site comprennent la TVA mais excluent les frais de livraison, qui s'ajouteront au montant total à payer, tel qu'établi dans notre guide d'achat (voir la rubrique consacrée aux frais de livraison).
Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, aucune modification n'aura d'effet sur les commandes vis-à-vis desquelles une Confirmation de commande aura déjà été envoyée, à l'exception des cas décrits ci-dessus.
Après avoir choisi tous les produits que vous souhaitez acheter, ceux-ci seront ajoutés à votre panier. Nous procéderons ensuite au traitement de votre commande et vous serez invité à effectuer le paiement. À cette fin, vous devez suivre les différentes étapes du processus d'achat en indiquant ou en vérifiant les informations requises à chacune d'entre elles. Au cours du processus d'achat, vous avez toujours la possibilité de modifier les données relatives à votre commande avant de procéder au paiement. Le processus d'achat est expliqué en détail dans notre guide d'achat. En outre, si vous êtes enregistré en tant qu'utilisateur dans notre système, toutes les données relatives aux commandes que vous avez passées chez nous sont disponibles dans la rubrique « Mon compte ».
Vous pouvez effectuer le paiement à l'aide des cartes bancaires suivantes : Visa, Mastercard et Visa Electron, ainsi que par le biais de PayPal.
Les données de votre carte seront cryptées afin de réduire tout risque d'accès non autorisé. Une fois votre commande passée, nous formulerons une demande de pré autorisation de prélèvement par carte bancaire afin de nous assurer que vous disposez de fonds suffisants pour effectuer la transaction. Le montant correspondant sera prélevé sur votre carte au moment où les produits faisant l'objet de votre commande quitteront notre entrepôt.
Si vous effectuez le paiement par le biais de Paypal, le prélèvement sera effectué au moment où nous confirmerons la commande.
En cliquant sur « Acheter », vous confirmez que la carte de crédit vous appartient ou que vous étés le titulaire légitime de la carte cadeau ou du bon d'achat.
Les cartes de crédit sont soumises à des contrôles de validité et à une autorisation de la part de l'organisme émetteur de ces cartes. Si nous ne recevons pas l'autorisation de paiement requise, nous ne serons pas tenus responsables en cas de retard ou de défaut de livraison et nous ne serons pas en mesure de passer un Contrat avec vous.

13. ACHAT DE PRODUITS EN QUALITÉ D’INVITÉ
Le site vous offre également la possibilité d'acheter des produits en qualité d'invité. En vertu de cette modalité d'achat, vous ne devez fournir que les données nécessaires au traitement de votre commande. Au terme du processus d'achat, vous êtes invité à vous enregistrer comme utilisateur ou à continuer en qualité d'utilisateur non enregistré.

14. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
Conformément aux règlementations en vigueur, tout achat effectué sur le site web est soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
La TVA française est appliquée pour toute commande en France comme à l’international.
Les commandes internationales sont soumises aux taxes et droits de douane correspondant aux règlementations applicables. Votre commande peut ainsi se voit appliquer des frais supplémentaires.

15. POLITIQUE EN MATIÈRE D’ÉCHANGE / DE RETOUR
15.1 Droit de rétractation contractuel
Droit de rétractation
En tant que consommateur, vous avez le droit de vous rétracter du Contrat dans un délai de 14 jours sans invoquer de motif.
Le délai de rétractation expire au bout de 14 jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers autre que le transporteur que vous avez désigné entre en possession matérielle des produits ou, dans le cas de plusieurs produits faisant partie d'une même commande mais livrés séparément, au bout de 14 jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers autre que le transporteur que vous avez désigné entre en possession matérielle du dernier produit commandé.
Pour faire valoir votre droit de rétractation, veuillez informer Maevy Concept de votre décision par une déclaration écrite sans équivoque (notamment au moyen d'un courrier électronique ou d'un courrier postal). Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : eshop@maevyconcept.com ou en complétant le formulaire prévu à cet effet lors d’une demande de retour.
Le délai de rétractation est respecté si vous envoyez votre courrier nous informant de votre décision d'exercer votre droit de rétractation avant l'expiration de ce délai de rétractation.
Effets de la rétractation
Si vous décidez de vous rétracter du Contrat, nous vous rembourserons tous les montants versés, hors frais de livraison dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours à compter du moment où le Contrat sera considéré comme étant résilié. Le mode de remboursement sera le même que le mode de paiement que vous avez utilisé lors de la transaction initiale. Dans tous les cas, ce remboursement n'entrainera aucun frais à votre charge. Indépendamment de ce qui précède, nous pourrons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les produits retournés ou que vous nous ayez fourni la preuve du retour de ces derniers, la date la plus proche étant retenue.
Veuillez renvoyer les produits en question dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours à compter de la date où vous nous aurez informés de votre décision de vous rétracter de ce Contrat. Le délai est respecté si vous nous renvoyez les produits avant l'expiration du délai de 14 jours.
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de la valeur des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires en vue de s'assurer de la nature, des caractéristiques et du fonctionnement de ces derniers.
Le client est responsable du produit jusqu’à la prise en charge du colis dans notre entrepôt (preuve de livraison faisant foi). Tout colis non reçu ne pourra être remboursé.

15.2 Droit de rétractation contractuel
Outre le droit de rétractation légal accordé aux consommateurs, mentionné dans la clause 15.1 ci dessus, nous vous donnons la possibilité de nous retourner tout produit dans un délai de 20 jours à compter de la date de livraison.
En cas de retour des produits réalisé en vertu du droit de rétractation contractuel après expiration du délai de rétractation légal, le remboursement ne portera que sur le montant payé pour ces produits. Les frais de livraison ne vous seront pas remboursés. Les frais directs encourus suite au retour des produits seront à votre charge.
Vous pouvez faire valoir votre droit de rétractation contractuel en vertu des dispositions prévues dans la clause 15.1 ci-dessus. Toutefois, si vous nous informez de votre décision de vous rétracter du Contrat après expiration du délai de rétractation légal, vous êtes tenu, dans tous les cas, de nous retourner les produits dans un délai de 20 jours à compter de la Confirmation de livraison.

15.3 Dispositions générales
Votre droit de résiliation du Contrat portera uniquement sur les produits qui sont retournés dans les mêmes conditions que celles de réception. Aucun remboursement ne sera accordé si le produit a été utilisé après avoir été ouvert, s'il ne se trouve pas dans les mêmes conditions qu'au moment de la livraison ou s'il a été endommagé. Vous êtes donc prié de prendre bien soin du ou des produit(s) en votre possession. Veuillez retourner les produits en utilisant ou en incluant leur emballage d'origine, les instructions et tout autre document accompagnant le cas échéant ces produits. Dans tous les cas, vous devrez joindre aux produits à retourner le reçu qui vous a été remis à la livraison. Au moment de la livraison, vous trouverez dans la commande un récapitulatif de vos droits en la matière.
En outre, le retour de la carte cadeau est régi par les dispositions prévues dans les conditions d'utilisation de la carte cadeau.
En cas de résiliation du contrat, les produits correspondants devront être renvoyés de la façon suivante :
Retours par le biais d'un service de transport :
Pour retourner un ou des produit(s) par le biais d'un service de transport de votre choix, à l’adresse indiquée section "Remboursements ».
Vous devez retourner le produit dans son emballage d'origine, en suivant les instructions indiquées dans la rubrique « Remboursements » de ce site. Si vous avez acheté des produits en qualité d'invité, cliquez sur le lien envoyé dans l'e-mail de confirmation de votre commande.
Nous vous prions de retourner le produit dans les plus brefs délais, accompagné de la facture ou du bon de retour, à l'adresse figurant sur ce dernier. Les frais de retour seront à votre charge.
Après avoir examiné le produit retourné, nous vous communiquerons si vous avez droit ou non au remboursement des sommes versées. Les frais de livraison seront remboursés si le droit de rétractation est exercé pendant la période légale et si tous les produits en question sont retournés. Le remboursement sera effectué dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle vous nous aurez informés de votre décision de résilier le Contrat. Indépendamment de ce qui précède, nous pourrons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les produits retournés ou que vous nous ayez fourni la preuve du retour de ces derniers, la date la plus proche étant retenue. Le mode de remboursement sera toujours le même que le mode de paiement de vos achats.
Les risques et les coûts liés au retour des produits seront à votre charge, comme indiqué ci-dessus.
Pour toute question, veuillez nous contacter en complétant le formulaire prévu à cet effet ou par email : eshop@maevyconcept.com

15.4 Retours de produits défectueux
Si vous estimez que le produit n'est pas conforme au Contrat au moment de la livraison, vous devrez nous contacter immédiatement au moyen du formulaire prévu à cet effet, en nous indiquant les caractéristiques du produit en question et la nature du défaut.
Vous devez retourner le produit en l'expédiant à l'adresse figurant sur le reçu remis à la livraison.
Nous examinerons en détail le produit retourné et vous informerons par courrier électronique, dans un délai raisonnable, si le produit peut être échangé ou si avez droit au remboursement (le cas échéant). Nous procéderons au remboursement ou à l'échange du produit dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours à compter de la date où nous vous aurons confirmé par courrier électronique que vous avez droit au remboursement ou à l'échange du produit en question.
Si un défaut ou un dommage est confirmé, les produits retournés feront l'objet d'un remboursement intégral, y compris des frais de livraison que vous aurez versés et des frais engagés pour le retour. Le mode de remboursement sera toujours le même que le mode de paiement de vos achats.
Tous les droits dont vous bénéficiez en vertu de la règlementation en vigueur sont préservés dans tous les cas.